Retour au sommaire de la niche parlementaire (9 mai 2019) Principales dispositions du texte - Lorsqu’une société d’aménagement foncier et d’établissement rural met en vente un terrain ou un bâtiment dont le dernier u ...
Category: Agriculture
Question au Gouvernement relative aux biocarburants – Bruno Duvergé
Question au Gouvernement de Bruno Duvergé, député du Pas-de-Calais, relative au soutien à la filière des biocarburants en France et réponse de François de Rugy, Ministre de la Transition écologique et solidaire. ...
Question au Gouvernement – Stéphane Baudu – Services publics dans les territoires
Question au Gouvernement de Stéphane Baudu, député du Loir-et-Cher, relative à la présence des services publics au coeur des territoires et réponse de la Ministre de la Cohésion des territoires, Jacqueline Gourault. h ...
« Une agriculture plus compétitive, plus rémunératrice et plus attentive aux questions environnementales »
L’Assemblée nationale a adopté définitivement le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous. Premier projet d ...
Agriculture et alimentation : « Un projet de loi ambitieux et nécessaire, en attendant les rendez-vous à venir »
Découvrez le discours de Nicolas Turquois lors du vote solennel du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous ...
Glyphosate : comprendre son utilisation pour parvenir à en sortir durablement
Les députés du groupe Mouvement Démocrate et apparentés partagent l'objectif ambitieux, décidé par le président de la République, de sortir du glyphosate en trois ans. Mais beaucoup de choses ont été dites sur le glyp ...
AN 1 – Compte-rendu de l’action du groupe MoDem et apparentés
À l'issue d'une première année de mandature, découvrez le bilan du groupe Mouvement Démocrate et apparentés en cliquant sur ce lien. ...
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