L’Assemblée nationale a adopté définitivement la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique. Le groupe Mouvement Démocrate et apparentés a soutenu de ce texte, considérant qu’il était nécessaire ...
Category: Communiqué de presse
« Une agriculture plus compétitive, plus rémunératrice et plus attentive aux questions environnementales »
L’Assemblée nationale a adopté définitivement le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous. Premier projet d ...
PLF 2019 : « Volontarisme, sincérité et respect des engagements »
Le groupe MoDem et apparentés salue la sincérité, le sérieux dans la gestion des finances publiques et le volontarisme du projet de budget qui va être soumis à l’examen du Parlement. Dans un contexte marqué par les te ...
Directive sur le droit d’auteur : « Une victoire pour la création et le pluralisme »
Le groupe Mouvement Démocrate et apparentés se réjouit de voir le Parlement européen adopter, ce jour, la directive sur le droit d’auteur à l’heure du numérique. Les députés européens, réunis en séance plénière, ont a ...
Démission de Nicolas Hulot : « Le combat pour la planète est le combat du siècle »
Le groupe MoDem prend acte de la démission de Nicolas Hulot. Sa nomination, en tant que ministre de la société civile, incarnait un véritable espoir, même si nous connaissions depuis longtemps son hésitation à s’enga ...
Rejet de la directive droit d’auteur : « Le MoDem s’engage à remettre ce sujet à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale »
Le Parlement européen a écarté, ce jour, la directive sur le droit d’auteur. Ce texte visait, notamment, à adapter la législation européenne aux nouveaux usages du numérique. Il faisait écho, à ce titre, à la proposit ...
Troisième plan national maladies rares : « Renouer avec les ambitions et la dynamique du premier plan »
Les ministres Frédérique Vidal et Agnès Buzyn ont annoncé, mercredi 4 juillet, le lancement du Troisième Plan National Maladies Rares (PNMR3), à l’occasion des Rencontres Maladies Rares, présidées par Philippe Berta, dép ...
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