Après l'accord trouvé en commission mixte paritaire avec les sénateurs, le 25 juillet dernier, les députés ont définitivement adopté, ce mercredi 11 septembre, le projet de loi relatif à l'énergie et au climat, par 95 voix contre 16.
Intervention de Nicolas Turquois (Vienne) lors de la lecture de la conclusion mixte paritaire, orateur du groupe MoDem et Apparentés.
Mardi 25 juin 2019, l'Assemblée nationale a commencé, en première lecture, l'examen du projet de loi relatif à l'énergie et au climat. Ce projet de loi avait préalablement été examiné en commission du Développement Durable.
Discussion générale
Intervention de Bruno Duvergé (Pas-de-Calais), orateur du groupe
Accompagnement à la rénovation énergétique pour lutter contre les "passoires thermiques"
Communiqué de Patrick Mignola, Président du groupe :
Interventions de Jean-Paul Mattei, vice-président du groupe et député des Pyrénées-Atlantiques
Loi de programmation pluriannuelle de l'énergie
Intervention de Philippe Bolo (Maine-et-Loire)
Impact sur les réseaux électriques des pays frontaliers
Intervention de Frédéric Petit (Français établis hors de France)
Rénovation énergétique des logements
Intervention de Nicolas Turquois (Vienne)