Loi de programmation militaire - Semaine de contrôle

Loi de programmation militaire - Semaine de contrôle

Loi de programmation militaire – Semaine de contrôle

Régulièrement, les travaux de l'Assemblée nationale sont consacrés au contrôle de l'action du Gouvernement par le Parlement, lors de semaines généralement appelées "semaines de contrôle", pour laquelle chaque groupe politique peut décider d'un des débats mis à l'ordre du jour.

Lors de la session de janvier 2020, le groupe MoDem et apparentés a choisi de débattre sur le déploiement d'un plan famille dans le cadre du projet de loi sur la programmation militaire 2019 - 2025.

Retrouvez ci-dessous les questions des députés du groupe MoDem et apparentés sur ce sujet, ainsi que les réponses du Gouvernement.

Jean-Pierre Cubertafon
Stéphane Baudu
Josy Poueyto
Sarah El Haïry
Nathalie Avy-Elimas
Jean-Pierre Cubertafon

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Jean-Pierre Cubertafon : Au service de la nation, les militaires sont des citoyens qui remplissent une mission exceptionnelle dans des conditions difficiles pouvant les conduire au sacrifice suprême. Si ces circonstances pèsent sur nos soldats, elles pèsent aussi sur leurs familles. Ce sont elles qui, les premières, connaissent ces difficultés et partagent les contingences de la vie militaire. Parmi ces contingences, l’absence opérationnelle du militaire est l’une des plus sensibles, notamment quand il est engagé en opération extérieure ; elle affecte les équilibres familiaux, l’organisation de la vie courante et est parfois difficile à supporter psychologiquement. Être enfant, conjoint ou parent de soldat en opération, c’est redouter chaque jour une annonce terrible.

Nous le savons : nos armées ne pourront être tout à fait sereines que si elles savent leurs familles protégées et accompagnées durant leur absence du sol national. Consciente de cette réalité, madame la ministre des armées, vous avez intégré au plan famille 2018-2022 un axe visant à « mieux prendre en compte les absences opérationnelles » du militaire, qui prévoit notamment une évaluation du suivi moral et psychologique des familles opéré sur marché public.

Aussi, madame la ministre, je souhaite avoir votre avis sur l’état d’avancement de cette démarche d’évaluation annoncée en 2018. A-t-elle rendu ses premières conclusions ? Quel est l’impact de ces conditions sur le renouvellement du marché public en 2019 et, plus généralement, sur l’évaluation du plan famille ? L’ouverture de la plateforme téléphonique « écoute défense » aux familles a-t-elle permis une amélioration de la prise en charge ?

Florence Parlyministre des armées : Il est vrai que l’accompagnement psychologique des familles est extrêmement important. Comme on le dit souvent, il n’y a pas de soldat fort sans famille heureuse. Cet accompagnement n’est pas nouveau ; le plan famille a cherché à le renforcer et à le pérenniser.


La plateforme « écoute défense » reçoit environ 650 appels chaque année : un tiers de ces appels proviennent de familles de militaires. Cette plateforme assure une réorientation et un suivi, via notamment le service de santé.

Des séances collectives sont également proposées aux familles avant que le militaire ne parte en projection ou en mission à l’étranger. Elles permettent de préparer psychologiquement les familles à l’absence, puis au retour du militaire et à la réinsertion de ce dernier au sein de la cellule familiale, si je puis dire.

J’ajoute que les enfants qui en ont besoin peuvent consulter dans les hôpitaux des armées.

Il est important d’assurer un suivi de tous ces dispositifs. Un groupe de travail a donc été constitué à cette fin. Au cours du premier semestre 2020, en lien avec la Caisse nationale militaire de sécurité sociale, la sous-direction de l’action sociale, le cabinet Eléas, que vous avez mentionné, et le service de santé des armées, il conduira une évaluation de l’ensemble de ces dispositifs d’information et de sensibilisation.

Les quelques mesures que j’ai citées s’inscrivent dans un ensemble plus vaste, puisque le plan famille vise aussi à simplifier la vie des familles au quotidien, en particulier pendant cette période du déploiement où le ou la militaire est absent. Il s’agit, par exemple, de faciliter l’accès aux emprises militaires en l’absence du soldat, de faciliter l’établissement de procurations pour les actes de la vie quotidienne ou encore de permettre l’utilisation de la carte « famille militaire » de la SNCF par l’ensemble de la famille du militaire, sans que la présence de ce dernier soit nécessaire – c’est une mesure emblématique qui a été très appréciée, mais je m’arrêterai là, monsieur le président, d’autant que nous aurons certainement l’occasion d’en reparler.

Stéphane Baudu

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Stéphane Baudu : Les informations transmises par le ministère et les réponses apportées à nos questions montrent que de nombreux dispositifs nouveaux ont été mis à disposition de nos militaires et de leurs familles. Vous avez également mis en place des systèmes d’évaluation visant à améliorer ces dispositifs. Si une politique publique peut produire tout un ensemble d’effets bénéfiques concrets, peut-elle pour autant être véritablement considérée comme bonne lorsque ses effets ne sont pas bien perçus par ses principaux bénéficiaires ?

En 2018, l’armée de terre a ouvert un dispositif d’évaluation de la perception de l’effectivité des mesures prises en faveur des familles de militaires. Ce réseau « Terre plan famille » procède à une évaluation trimestrielle auprès des commandants de formations et des conjoints de militaires ; 104 commandants de formations et 1 500 conjoints y ont répondu et ont manifesté à 68 % leur satisfaction.

Vous-même, madame la ministre, avez lancé le 7 mars dernier une large concertation interarmées au plus près du terrain, s’appuyant sur des réunions de commissions participatives locales, de conseils de la fonction militaire, de comités sociaux, ainsi que sur l’espace numérique collaboratif « plan famille et territoires ». Ce sont 170 formations qui se sont exprimées dans l’armée de terre et la marine, tandis que dix-sept réunions se sont tenues sur les bases aériennes.

Dès lors, je souhaite vous interroger, madame la ministre, madame la secrétaire d’État, sur les premiers retours qui vous sont parvenus. Comment les nombreuses mesures mises en œuvre pour améliorer la vie familiale de nos militaires sont-elles perçues par les militaires eux-mêmes et leurs familles ? Comment ces évaluations sont-elles prises en compte par le ministère pour adapter le plan famille aux besoins exprimés par nos soldats et leurs proches ?

Geneviève Darrieussecqsecrétaire d’État. Vous l’avez dit, monsieur le député, l’évaluation est importante – je pense surtout à l’évaluation par les utilisateurs, car c’est ce qui nous permettra d’évoluer et de faire en sorte que le plan famille colle encore mieux aux besoins des intéressés.


Avec Florence Parly, nous allons régulièrement sur le terrain et nous intégrons à chaque déplacement une séquence « plan famille », au cours de laquelle nous rencontrons des jeunes, des familles et interrogeons sur place le commandement. Les situations sont très diverses selon les territoires français, car les problèmes ne sont pas les mêmes : ils dépendent de nombreux facteurs différents, propres à chaque territoire, qu’il s’agisse de la garde d’enfants, de la santé, du logement ou de l’hébergement.

Une grande consultation locale a été menée au printemps dernier, associant les comités locaux, les représentants des conseils de la fonction militaire de chacune des armées et les commandants de bases de défense, pour apprécier la pertinence du plan famille. Cette consultation montre que le plan est « bien né », c’est-à-dire qu’il est particulièrement apprécié et bien mis en valeur dans toutes les unités, dans chaque armée, que les attentes sont réelles et qu’il faut accélérer dans certains domaines.

Je pense par exemple au domaine de l’hébergement, évoqué dans l’axe 6 du plan famille, où l’on constate un écart important entre les attentes et les réalisations. Pour tout dire, Florence Parly a pris la décision d’accélérer le plan hébergement : 300 millions d’euros supplémentaires y seront dévolus, pour une dotation totale de 1 milliard d’euros sur la durée de la loi de programmation militaire.

Je pense aussi à la mobilité, dans tous ses aspects, parmi lesquels la problématique, concrète, du déménagement. Des plateformes ont été créées, dont 80 % des utilisateurs ont apprécié les résultats. Je crois néanmoins que nous avons encore besoin de développer ce service important, de même que nous devons mieux prendre en compte les jeunes enfants.

Josy Poueyto

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Josy Poueyto : « Mieux vivre la mobilité » est l’un des axes du plan famille qui concentrent les attentes des personnels. L’un des objectifs fixés consiste à améliorer la visibilité de la mutation pour ne pas pénaliser l’organisation familiale, dans les limites, bien sûr, de l’intérêt du service. L’une des actions annoncées devait déboucher sur l’édition des ordres de mutation cinq mois avant la date d’affectation. Dans quelle proportion les directions des ressources humaines ont-elles réussi à atteindre cet objectif ?

Disposez-vous par ailleurs d’éléments d’appréciation sur l’expérience – très innovante pour les armées – des bourses d’emploi, engagée par l’armée de terre en suivant des logiques de bassin d’activité dans le but d’échanger des postes à l’échelle d’une région ? D’après les premières évaluations communiquées en juin dernier à la commission de la défense nationale et des forces armées, 10 à 15 % des besoins du plan annuel de mutation de l’armée de terre avaient trouvé des réponses par le biais de ce dispositif innovant. Ces résultats sont-ils confirmés aujourd’hui, et vous paraissent-ils satisfaisants ?

Enfin, toujours en lien avec l’enjeu de la mobilité, je veux appeler votre attention sur l’intérêt des opportunités de postes auxquels pourraient prétendre les conjointes et les conjoints. Des conventions devaient être discutées avec les différents ministères. Où en sommes-nous aujourd’hui ? Tous les ministères adhèrent-ils à ces conventions, et, si tel n’est pas le cas, pour quelles raisons à vos yeux ?

Florence Parlyministre. Madame la députée, vous avez raison de souligner que la mobilité sur ordre est l’une des grandes spécificités de l’état militaire, lequel emporte un certain nombre de contraintes qui pèsent non seulement sur le militaire lui-même, mais aussi sur toute sa famille. C’est pour cette raison que nous avons voulu consacrer, dans le plan famille, un axe entier à cette question de la mobilité. Il s’agit de faciliter la vie tant du militaire que de sa famille et de limiter, dans la mesure du possible, la gêne occasionnée par ces déménagements à répétition. Oui, il s’agit de faciliter la vie de la cellule familiale. En 2020, 2,5 millions d’euros seront consacrés à cette politique.


Mme la secrétaire d’État a évoqué tout à l’heure les mesures décidées, par exemple, pour faciliter les déménagements : une plateforme de services accessible propose un produit complet dans ce domaine, avec plusieurs entreprises qui offrent leurs services.

L’accompagnement des conjoints est un sujet fondamental. Les militaires sont des personnes comme les autres, et l’immense majorité des conjoints et conjointes sont actifs. Cela crée une nouvelle contrainte, si je puis dire, dans la gestion de la mobilité à l’échelle de la cellule familiale. Pour les conjoints qui travaillent d’ores et déjà dans la fonction publique et qui relèvent en particulier du ministère de l’éducation nationale, nous avons donc conclu une convention visant à mieux prendre en compte les mutations des personnels qui suivent leur conjoint militaire. Il ne s’agit évidemment pas de remettre en cause les règles de mutation qui prévalent pour l’ensemble des enseignants, mais de faire en sorte que les rectorats ne laissent pas systématiquement en bas de la pile ces dossiers aux enjeux très concrets pour les familles.

Sarah El Haïry

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Sarah El Haïry : Mon intervention portera sur une mesure du plan famille qui me tient particulièrement à cœur, celle qui consacre la reconnaissance de l’engagement associatif auprès de la communauté de défense.

Je reviendrai donc sur les mesures de soutien à l’engagement associatif, et plus précisément sur les initiatives au profit de la communauté militaire et de défense, en particulier au niveau local. Aujourd’hui, le ministère des armées apporte déjà son soutien à ces associations, notamment en mettant à leur disposition des biens meubles ou immeubles, mais aussi au travers d’aides financières et de subventions.

Ce soutien permet à de nombreuses associations liées à la communauté de défense d’agir dans des domaines fondamentaux – je pense évidemment à la promotion du rôle des femmes au ministère des armées, mais également à l’allocation de bourses d’études aux orphelins de guerre ou encore à la pratique sportive chez les militaires et les civils. Ces associations assurent une solidarité et un lien fort entre les militaires et leurs proches, ainsi qu’un soutien tant moral que matériel envers une large communauté. Elles sont la preuve que la fraternité n’est pas un vain mot au sein de nos armées.

Madame la ministre, madame la secrétaire d’État, le plan famille vise donc à soutenir ces associations, et plus particulièrement à renforcer le soutien financier aux associations à caractère social en défendant des conventions pluriannuelles que je souhaite saluer.

Selon notre collègue Claude de Ganay dans son rapport pour avis sur le projet de loi de finances pour 2020, et plus précisément sur le volet « logistique et soutien interarmées », les subventions versées aux associations ont connu une hausse de plus de 50 000 euros, ce qu’il faut saluer, portant le budget à 490 000 euros à la fin de 2019.

Pouvez-vous, madame la ministre, madame la secrétaire d’État, me donner plus d’informations sur ces subventions : qui les a touchées ? Selon quels critères ? Des locaux sont-ils mis à disposition par le ministère ? Plus largement, comment continuer à soutenir les initiatives du monde associatif en faveur de nos armées ? Comment inciter plus de gens à s’engager ?

Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État : La question est importante, car la communauté militaire est riche d’un tissu associatif dense, qui œuvre pour soutenir les plus fragiles et développer les liens au sein d’une garnison, d’un régiment ou d’une base aérienne.


Ce soutien passe aussi, vous l’avez dit, par l’engagement financier prévu par le plan famille. En 2018, deux nouvelles associations ont bénéficié de subventions, dont l’association « Avec les femmes de la défense », qui mène une action de proximité importante. L’association nationale des femmes de militaires, l’ANFEM, la fondation des œuvres sociales de l’air, la FOSA, ou encore Solidarité défense ont bénéficié de 50 000 euros de subventions supplémentaires, ce qui signifie des capacités d’action plus importantes.

En 2019, la ressource budgétaire abondée en 2018 est reconduite, pour un total de 1 million d’euros pour l’année écoulée, dont une grande part revient à la Fédération des clubs de la défense, association très importante en ce qu’elle assure un véritable maillage des unités, bien souvent avec la participation des familles, voire des extra-militaires, ce qui permet de nouer des liens sur un territoire important. Tout cela se fait aussi grâce à la mise à disposition des infrastructures sportives se trouvant sur les emprises.

Le soutien associatif est indispensable, et nous comptons le pérenniser.

Nathalie Avy-Elimas

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Nathalie Avy-Elimas : Madame la ministre, madame la secrétaire d’État, je tiens avant tout à saluer le courage et l’abnégation des hommes et des femmes de notre défense, qui font la fierté de la France. Je veux également rendre hommage à ceux qui sont morts pour notre pays, et toutes mes pensées vont vers nos soldats blessés. Dans ce combat pour la démocratie et la liberté, nous ne devons pas oublier les familles de nos militaires, dont le sacrifice est immense.

C’est pourquoi nous avons salué la mise en place d’un ambitieux plan famille dès la fin de 2017. Il vise à soutenir la cohésion des familles dont au moins l’un des parents est militaire et qui connaissent des contraintes importantes. Ce plan a pour objectif d’améliorer leur quotidien et de permettre une meilleure conciliation entre vie de famille et vie militaire, en leur apportant le soutien que nous leur devons collectivement.

C’est un chantier qui me tient particulièrement à cœur, puisque je suis rapporteure de la mission d’information sur l’adaptation de politique familiale française aux défis du XXIe siècle. Au cœur de la politique familiale se trouve bien évidemment la garde des enfants, question d’autant plus pressante pour les familles de militaires soumises à l’absence opérationnelle et à la mobilité géographique. C’est sur cette question, qui constitue le premier axe du plan famille, que je souhaite vous interroger.

Madame la ministre, pouvez-vous dresser un point d’étape sur l’objectif d’augmentation de 20 % de l’offre de places en crèche pour la défense ? Pouvez-vous également détailler l’élargissement des offres de prestations sociales pendant l’absence en mission ? Enfin, votre méthode itérative, à l’écoute des familles et des commandants de base, a-t-elle permis de faire émerger des solutions innovantes et alternatives ?

 

Geneviève Darrieussecqsecrétaire d’État auprès de la ministre des armées. La garde des enfants constitue effectivement une question importante pour les familles de militaires. Elle l’est pour toutes les familles, mais particulièrement pour celles-ci, notamment lorsque les militaires sont soumis aux sujétions et à la mobilité. Comment, alors, trouver des solutions ?


Le ministère s’est engagé, de longue date, à développer une offre de garde d’enfants en crèche, soit dans des crèches ministérielles, soit par la réservation de berceaux dans les crèches publiques ou privées. Cette action vient en complément de l’offre locale développée par les collectivités et, bien sûr, de la garde par des assistantes maternelles.

Les services d’action sociale examinent chaque besoin nouveau exprimé par les bases de défense et proposent la solution, l’offre la plus pertinente.

Dans le cadre du plan famille, notre action dans ce domaine s’est organisée autour de plusieurs axes. L’objectif était notamment d’augmenter de 20 % l’offre « défense » pour les enfants de 0 à 3 ans, ce qui représente 400 berceaux supplémentaires sur la période du plan. Nous avons atteint cet objectif en deux ans, ce qui est tout à fait exceptionnel : nous sommes passés de 2 122 places à la fin de l’année 2017 à 2 555 places aujourd’hui, soit un peu plus de 400 places supplémentaires. Cet effort, très important pour les familles, est à saluer. Il faut y ajouter les conventions que nous avons passées – au nombre de 3 154 à ce jour – avec des assistantes maternelles. Ces deux éléments mis en perspective montrent bien que les familles disposent de certaines ressources.

Certes, ce dispositif est incomplet et peut paraître imparfait. Nous travaillons sur la question des horaires atypiques et sur la création de nouvelles crèches dans des emprises militaires. Mais je pense que les questions suivantes porteront aussi sur les crèches : nous pourrons donc y répondre de façon plus approfondie.

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