Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
Mercredi 23 janvier, l'Assemblée nationale a examiné et adopté, à l'occasion d'un examen commun, un proje ...
À l'Assemblée
QAG relative à l’assemblée parlementaire franco allemande
Question au Gouvernement de Sylvain Waserman, vice-président de l'Assemblée nationale et député du Bas-Rh ...
QAG relative à l’octroi de mer
Question au gouvernement de Justine Benin, députée de la Guadeloupe, relative à l'octroi de mer, taxe ...
Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
Lecture définitive Mardi 21 janvier 2020, l'Assemblée nationale a adopté les conclusions de la commissi ...
Lutte contre les contenus haineux sur Internet
Nouvelle lecture Mardi 21 et mercredi 22 janvier 2020, l'Assemblée nationale a examiné et adopté, en no ...
Ratifications d’accords internationaux
Jeudi 16 janvier 2020, l'Assemblée nationale a ratifié plusieurs conventions signées entre la France et d' ...
Accès à la prestation de compensation du handicap
Intervention de Nathalie Avy-Elimas, rapporteure de la proposition de loi. https://www.youtube.com/watch? ...
Homologation des peines d’emprisonnement en Nouvelle-Calédonie
Intervention de Philippe Latombe (Vendée), orateur du groupe MoDem sur ce texte https://www.youtube.com/ ...
QAG relative à la Conchyliculture et à l’assainissement des eaux littorales – Jimmy Pahun
https://www.youtube.com/watch?v=rDrmx6w-v1s&feature=youtu.be Question au gouvernement de Jimmy Pahun ...
QAG remboursement SNCF – Aude Luquet
https://www.youtube.com/watch?v=nFr-vmf5YJU&feature=youtu.be Question au Gouvernement d'Aude Luquet, ...
QAG Relative au Sahel – Josy Poueyto
https://www.youtube.com/watch?v=9wxRWX1lddg
Financement de l’économie dans le cadre de la transposition de l’accord du comité de Bâle de 2017
Intervention de Jean-Noël Barrot, député des Yvelines et orateur du groupe MoDem et apparentés sur cette ...
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