À l'Assemblée

QAG relative à la levée de l’anonymat dans le cadre de la PMA – Géraldine Bannier

Question au Gouvernement posée par Géraldine Bannier, députée de la Mayenne, à Agnès Buzyn, ministre des ...

QAG relative à la lutte contre les violences conjugales dans les départements d’outre-mer – Justine Bénin

Question au Gouvernement posée par Justine Bénin, députée de la Guadeloupe, à Marlène Schiappa, secréta ...

Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2018

  Intervention de Bruno Fuchs, orateur du groupe https://www.youtube.com/watch?v=C15wAVAWrbk

De nouveaux droits pour la presse face aux géants du numérique

  L’Assemblée nationale a adopté cet après-midi, en lecture définitive, la proposition de loi in ...

CETA : L’Assemblée nationale ratifie un traité de libre-échange d’un genre nouveau

  Le groupe MoDem et apparentés se félicite de l’adoption par l’Assemblée nationale du projet d ...

Modernisation de la distribution de la presse

  Retrouvez le communiqué du groupe en cliquant ici.   Le 23 juillet, l'Assemblée a exami ...

QAG relative au don de sang des homosexuels – Jean-Luc Lagleize

  Question au Gouvernement posée par Jean-Luc Lagleize, député de Haute-Garonne, à Agnès Buzyn, m ...

Agence nationale du sport et organisation des Jeux Olympiques 2024

  Le 16 juillet, l'Assemblée a examiné et adopté le projet de loi relatif à la création de l'agen ...

Ratification du CETA

  Le mercredi 17 juillet, l'Assemblée a examiné le projet de loi autorisant la ratification de l'acc ...

QAG relative à l’avenir des forêts – Élodie Jacquier-Laforge

  Retrouvez la question d’Élodie Jacquier-Laforge, députée de l'Isère et vice-présidente du gro ...

QAG relative au commandement militaire de l’espace – Fabien Lainé

  Question au Gouvernement posée par Fabien Lainé, député MoDem des Landes, au sujet de la créati ...

Adaptation des communes nouvelles à la diversité des territoires

  Discussion générale Intervention de Stéphane Baudu, orateur du groupe Mouvement Démocrate et ...