Journées parlementaires 2021
Les 8, 9 et 10 septembre 2021, les députés démocrates se sont réunis dans le Loir-et-Cher, à Cheverny, p ...
À l'Assemblée
Gestion de la crise sanitaire
CMP Dimanche soir, l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi d'urgence relatif à la gestion ...
QAG du 20/07/21
Mardi, le groupe MoDem et Démocrates apparentés a interrogé le Gouvernement sur la situation épidémique ...
QAG du 13/07/21
Mardi, le groupe MoDem et Démocrates apparentés a interrogé le Gouvernement sur la compétence des métrop ...
Protection de l’enfance
Le 6 juillet 2021, l'Assemblée nationale a débuté l'examen dans l'hémicycle du projet de loi "protection ...
Loi de finances rectificative pour 2021
Le 7 juillet, l'Assemblée nationale a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le nouvea ...
QAG du 6 juillet 2021
Mardi 6 juillet, le groupe MoDem et Démocrates apparentés a interrogé le Gouvernement sur la Conférence s ...
QAG du 29/06/21
Josy Poueyto a interpellé le ministre de l'éducation nationale sur l'intérêt de la jeunesse pour la ...
Loi de programmation militaire – point d’étape 2021
Mercredi 23 juin, le Gouvernement a organisé un débat relatif au suivi de la loi de programmation militaire ...
Protéger la rémunération des agriculteurs
Lecture des conclusions de la CMP https://www.youtube.com/watch?v=ex_KDN0rSBY Première lecture ...
Accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique
Conclusions de la CMP Mercredi 29 septembre 2021, l'Assemblée nationale a adopté les conclusions de la C ...
Soutien à l’engagement associatif : les propositions de loi du groupe démocrate définitivement adoptées !
Le 24 juin 2021 L’Assemblée nationale a adopté définitivement ce matin les deux propositions de loi d ...
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