À l'Assemblée

QAG relative aux quotas de pêche post-Brexit

Retrouvez la question au gouvernement de Jimmy Pahun, député du Morbihan, relative au devenir des quotas de ...

QAG relative à la médecine scolaire

Cyrille Isaac-Sibille, député du Rhône, a interrogé le Gouvernement sur la situation préoccupante de la m ...

Reconnaissances des proches aidants – Nathalie Elimas

Discours de Nathalie Elimas, vice-présidente du groupe et députée du Val d'Oise, sur la proposition de loi ...

Grande audition sur le thème de l’Irak

Mercredi 23 janvier 2019, la Commission des Affaires étrangères de l'Assemblée nationale, présidée par Ma ...

Projet de loi Justice

http://groupemodem.fr/reforme-de-la-justice-pas-de-faux-proces/ Vote solennel Mercredi 23 janvier ...

QAG relative aux d̩chets enfouis de Stocamine РBruno Fuchs

Question au Gouvernement de Bruno Fuchs, député du Haut-Rhin, relative au stockage de déchets enfouis de St ...

Préparation au retrait du Royaume-Uni de l’UE

  Lecture "Commission Mixte Paritaire" Lecture du projet de Loi à l'issue de ...

QAG relative à la protection de l’enfance – Elodie Jacquier-Laforge

Retrouvez la question au Gouvernement d'Elodie Jacquier-Laforge, députée de l'Isère et vice-présidente du ...

QAG de Richard Ramos sur la concentration des centrales d’achat dans l’agroalimentaire

Question au Gouvernement de Richard Ramos, député du Loiret et secrétaire général adjoint du Mouvement Dà ...

Réforme de la Justice : pas de faux procès !

Paris, le 16 janvier 2019   L’examen en seconde lecture du projet de loi Justice a débuté hier apr ...

Communiqué suite au vote du Parlement britannique contre l’accord de retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne le 15 janvier

Paris, le 15 janvier 2019 Ce soir, les députés britanniques de la Chambre des Communes ont voté massi ...

Le nouveau bureau du groupe Mouvement Démocrate et apparentés

Le groupe Mouvement Démocrate et apparentés se dote ce mardi 15 janvier 2019 d’un bureau renouvelé, autou ...