Mardi 22, le groupe MoDem et démocrates Apparentés a interrogé les membres du Gouvernement sur la situation de l'usine Bridgestone à Bethune et sur les fermetures des discothèques et boites de nuit dans le cad ...
Category: Question au gouvernement
Questions au Gouvernement du 29/09/20
Mardi 29 septembre, le groupe MoDem et démocrates Apparentés a interrogé les membres du Gouvernement sur plusieurs sujets : le rachat de Suez par Veolia, le soutien financier aux associations et les restrictio ...
Questions au Gouvernement du 15/09/20
Mardi 15 septembre, le groupe MoDem et apparentés a posé trois questions au Gouvernement : La justice commerciale en temps de crise, les projets du gouvernement en matière de décentralisation et la déclinaison du plan d ...
QAG fiscalité des entreprises – Marguerite Deprez-Audebert
Mardi 21 juillet 2020, Marguerite Deprez-Audebert a interrogé le Ministre de l'Economie et des Finances sur la contribution foncière des entreprises, la CFE, "qui pénalise la compétitivité des industries". La députée du ...
QAG Soutien aux PME et ETI – Nicolas Turquois
Mardi 21 juillet 2020, Nicolas Turquois a interpellé la Ministre déléguée à l'Industrie sur la situation difficile de nombreuses PME et ETI, généralement des sous-traitants dans les secteurs de l'aéronautique et de l'au ...
QAG plan de relance européen – Patrick Mignola
Mardi 21 juillet, Patrick Mignola a salué l'aboutissement des travaux du Conseil européen, qui ont abouti à un plan de relance, véritable étape historique dans la construction européenne. Il a cependant précisé que ...
QAG relative à la biodiversité
Aude Luquet a insisté auprès de la Ministre de la transition écologique sur la nécessaire transversalité des réponses apportées pour défendre la biodiversité. "Dans ma circonscription, par exemple, nous menons depuis pl ...
Close